Frais de douane ou pas? Voici ce qu’on peut rapporter au Canada après des vacances

Ceux qui partiront en vacances à l’étranger cet été auront peut-être prévu un petit budget pour des souvenirs de voyage : voici ce que vous pouvez rapporter sans payer de frais de douane, et ce que vous devrez laisser à la frontière.

Pour certains produits, comme les boissons alcoolisées ou le tabac, la quantité permise qui exempte de taxes dépendra de la longueur du séjour à l’étranger. Voici ce qu’il en est :

Boissons alcoolisées

Pour un séjour de moins de 48 heures, il faudra payer des taxes sur tous les produits alcoolisés qui passent la frontière, sans exception.

Si votre séjour à l’étranger dépasse 48 heures, il vous sera permis de rapporter l’une des trois options suivantes :

• soit 1,5 litre de vin, ce qui correspond à deux bouteilles de 750 ml ;
• soit 1,14 litre de spiritueux, c’est-à-dire une grande bouteille standard ; 
• soit 8,5 litres de bière, ce qui équivaut à 24 canettes de 355 ml chacune.

Il faut cependant être âgé de 18 ans et plus au Québec, en Alberta et au Manitoba, et de 19 ans et plus ailleurs au Canada.

Produits du tabac et de vapotage

Les produits de tabac et de vapotage sont soumis aux mêmes règles que les boissons alcoolisées : il faut être âgé d’au moins 18 ans pour pouvoir en rapporter, et les frais de douane s’appliqueront pour un séjour de moins de 48 heures.

Lorsque le séjour dépasse la marque de 48 heures, il vous sera possible de rapporter, sans payer les droits de douane, 200 cigarettes, 50 cigares, 200 g de tabac manufacturé et 200 bâtonnets de tabac au total – à condition que les produits portent l’estampille officielle « duty paid Canada droit acquitté ».

Pour les produits de vapotage, un maximum de 120 millilitres (liquides) ou de 120 grammes (solides) pour toute combinaison d’au plus 12 dispositifs de vapotage et emballages de consommation est également permis.

Autres produits à déclarer

Lors de votre retour au Canada, il vous faudra déclarer les produits achetés durant votre séjour à l’étranger, incluant les cadeaux, les prix gagnés, la marchandise achetée dans une boutique hors taxe, ou même les réparations effectuées sur l’un de vos articles.

En deçà de 24 heures, les frais de douanes s’appliqueront sur tous les objets rapportés.

Vous aurez le droit de rapporter 200 $ de marchandises en franchise de droits et de taxes pour un voyage de 24 à 48 heures et un total de 800 $ en marchandises pour un voyage de 48 heures et plus.

« Si vous n’êtes pas certain de devoir déclarer un bien, déclarez-le toujours. Les agents des services frontaliers vous aideront à déterminer vos exemptions personnelles et si vous devez payer des droits et des taxes », peut-on lire sur le site du gouvernement du Canada.

Aliments, produits végétaux et animaux

Il faut à tout prix déclarer tous les aliments, les végétaux et les animaux – par exemple, un animal domestique – que vous transportez dès votre arrivée, au risque qu’ils soient saisis.

S’ils ne sont pas déclarés, vous risquez également une amende pouvant aller jusqu’à 1300 $, peut-on lire sur le site du gouvernement du Canada.

Les produits interdits

Certains produits ne sont simplement pas permis à la frontière à moins d’exceptions, dont :

• tous les produits de cannabis ;
• certains aliments, comme la viande crue ou cuite, les fruits et légumes, le lait, sauf exceptions ;
• les plantes, comme celles d’intérieur, les boutures, les graines et les bulbes ;
• les animaux vivants, y compris les animaux de compagnie, à moins d’exceptions ;
• les produits connexes, dont les produits maison, comme les articles faits à partir de plantes ou de bois, le bois de chauffage, les appâts pour la pêche récréative, et même les bottes de randonnées sales ;
• les espèces en voie de disparition ou tous produits fabriqués à base d’une partie de leur corps, qu’on peut retrouver dans certains magasins de souvenirs.

D’autres produits nécessitent une autorisation écrite ou un permis, comme :

• les produits de santé et les médicaments sur ordonnance ;
• les antiquités et les objets culturels qui ont une signification historique pour leur pays d’origine ;
• les explosifs, les pièces pyrotechniques et certains types de munitions ;
• les armes et armes à feu, qui doivent toutes être déclarées.

Bien non déclarés : que se passe-t-il

Si vous omettez de déclarer certains biens qui doivent être déclarés, ces derniers peuvent être saisis et une amende de 25 à 80 % de la valeur des biens pourrait s’appliquer.

Les produits de tabac, les boissons alcoolisées et les armes à feu non déclarées ne seront pas retournés à leur propriétaire, peut-on lire sur le site du gouvernement du Canada.